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Marques déposées par Comte de BosredonTODO
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CHATEAU LA BASTIDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BASTIDE
SCEA Comte de Bosredon, SCEA

Numéro de dépôt :
3858694
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
CHATEAU LA BASTIDE de Comte de Bosredon

Présentation de la marque CHATEAU LA BASTIDE

Déposée le 12 septembre 2011 par Comte de BosredonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est Comte de BosredonTODO domicilié(e) Château Belingard - 24240 - POMPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 157 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Comte de Bosredon domicilié(e) Château Belingard - 24240 - POMPORT - France.

La marque CHATEAU LA BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA BASTIDE est expirée depuis le 12 septembre 2021.

Comte de Bosredon a également déposé les autres marques suivantes : LA BASTIDE DE LENVILLE , LA BASTIDE DE LENVILLE , Cuvée Champlain , CHATEAU BELINGARD , ORTUSde Château Belingard , CHATEAU CHAYNE , CHATEAU BOUDIGAND , CHATEAU BOUDIGAND , CHATEAU BELINGARD , CHATEAU LA BASTIDE


SCEA Comte de Bosredon, SCEA - Château Belingard - 24240 - POMPORT - France - SIREN 337157919


SCEA Comte de Bosredon - Château Belingard - 24240 - POMPORT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château la Bastide.